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CARRIÈRES

Droit et Carrières : une nouvelle référence

H.Y., LE 9 JANVIER 2012
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Droit et Carrières : une nouvelle référence
Les éditions Lamy viennent de publier "Carrières & Granulats", un document faisant l’objet du supplément spécial au n°36 du BDEI, Bulletin du droit de l’environnement industriel, de décembre 2011.

Ce numéro d’une soixantaine de pages traite de plusieurs thèmes d’actualité concernant les granulats : carrières et documents d’urbanisme, carrières et biodiversité, le juge administratif et les carrières, le contentieux des arrêtés de refus ainsi que l’évolution du RGIE - Règlement Général des Industries Extractives - en matière d’hygiène et sécurité. On y trouve également les réflexions croisées, sous forme d’interview, de Nicolas Vuillier, président de l’UNPG, et de Jean-Pierre Boivin, avocat chez SCP Boivin et Associés qui abordent une série de questions essentielles pour le secteur des carrières et matériaux. Inspiré du Livre Blanc de l’UNPG, cet ouvrage en reproduit les 22 propositions dans sa conclusion.


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