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RAIL

Deux recours contre l’AFNT rejetés par le tribunal de Toulouse, SNCF Réseau peut poursuivre les travaux

LA RÉDACTION, LE 14 JANVIER 2026
\ PUBLIÉ DANS BTP RAIL N° 62
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Deux recours contre l’AFNT rejetés par le tribunal de Toulouse, SNCF Réseau peut poursuivre les travaux
© Tribunal administratif de Toulouse
Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté des deux recours au fond contre l’autorisation environnementale des Aménagement Ferroviaires au Nord de Toulouse.

Les travaux vont pouvoir se poursuivre pour le projet d’Aménagement Ferroviaires au Nord de Toulouse (AFNT). Le tribunal administratif de Toulouse a rendu, le lundi 29 décembre, une décision rejetant les deux recours au fond déposés par des collectifs d’association contre l’autorisation environnementale délivrée par arrêté préfectoral en février 2024 de l’opération des AFNT. Cette décision vient ainsi confirmer sa légalité.

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Pour rappel, le 30 septembre 2025, le juge des référés avait déjà considéré qu’aucun doute sérieux quant à la légalité de l’autorisation environnementale n’était établi.

Cette nouvelle décision permet la poursuite des travaux engagés depuis près de 2 ans par SNCF Réseau et déjà réalisés à 25%. SNCF Réseau confirme son engagement à mener à bien cette opération d’envergure, qui s’inscrit dans le cadre plus large du projet de Ligne Nouvelle du Sud-Ouest (LNSO).


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