La SMABTP propose un contrat rénovation énergétique

La SMABTP propose un contrat “ Réno sûre ” répondant aux aspirations des ensembliers de la rénovation énergétique.

Particularité, il apporte une garantie nouvelle d’erreur thermique. Comme le prévoit l’éco PTZ, le rénovateur peut s’engager sur la performance thermique du bâtiment une fois les travaux achevés.

Lors de la signature du marché des travaux, il peut prendre un engagement contractuel qui peut se présenter de deux manières :

• soit sous la forme d’un changement d’étiquette énergie (lettres A, B, etc.), sur la base d’un diagnostic performance énergétique ;

• soit sous la forme d’un meilleur niveau de performance énergétique, sur la base d’une étude thermique par un bureau ad hoc.

Cet engagement est validé par un tiers à la réception des travaux. La garantie sécurise le rénovateur parce que l’entreprise n’assume plus seule les conséquences négatives.

Réno sûre apporte les garanties traditionnelles de responsabilité civile et de décennale “ tous fondements juridiques ”. Ce parce que les travaux proposés n’ont pas toujours une qualification d’ouvrage au sens du régime de la responsabilité décennale.

La garantie TRC, tous risques chantier, protégeant l’ouvrage en cours d’élaboration, est étendue aux dommages consécutifs à un vol ou une tentative de vol de matériaux sur un chantier.

Le package “ Réno sûre ” intègre une garantie de DO, dommages-ouvrage, pour une protection complète de l’opération. Une garantie optionnelle de caution de bonne fin de travaux parachève le dispositif. Le contrat est complété par la couverture de l’erreur thermique.