Le Cetim, Institut technologique de mécanique, édite un nouveau guide intitulé "Déchets : responsabilité élargie du producteur et panorama réglementaire" à destination des industriels et responsables environnements.
Il a pour objectif d’aider à mieux appréhender les dernières réglementations et leurs implications, pour gérer au mieux les déchets dans le respect des derniers textes. Côté réglementation, les déchets sont désormais caractérisés selon leur dangerosité et non plus seulement selon leur origine. Cette nouvelle approche a trouvé sa traduction dans la nomenclature des installations classées, et dans le décret du 11 juillet 2011 qui comporte notamment les définitions des différentes catégories de déchets. D’autres réglementations peuvent impacter la fin de vie des produits et il peut devenir difficile pour un industriel de comprendre toutes les implications de ces différents textes réglementaires. Le présent rapport établit un panorama des réglementations impactant la fin de vie des produits et donne une vision globale et synthétique des différentes réglementations autour du sujet, en apportant un focus sur les filières REP (Responsabilité élargie du producteur).
Au sommaire de ce nouveau guide : Généralités sur la réglementation des déchets - La Responsabilité élargie du producteur (REP) - La REP appliquée aux DEEE (Déchet d’équipement électrique et électronique) - Les exportations de produits - Le transfert transfrontalier de déchets les autres réglementations impactant la fin de vie du produit - Le cas particulier des déchets du BTP - La fiscalité des déchets : la TGAP.
![[Tribune] Former au tri dans le BTP : méthode, timing et terrain avant tout](/e-docs/00/02/57/F7/tribune-former-tri-dans-btp-methode-timing-terrain-avant-tout_620x350.jpg)
